• Délibération portant adhésion aux missions optionnelles du CDG 76

• Délibération portant création d’un comité social territorial propre

• Délibération portant création d’un comité social territorial commun entre la commune et ses établissements publics rattachés – Collectivités

• Délibération portant création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et ses établissements publics rattachés – Établissements publics rattachés

• Délibération portant création d’un Comité Social Territorial commun entre l’établissement public de coopération intercommunale, ses communes membres et leurs établissements publics rattachés – Commune et éventuellement l’établissement public

• Délibération portant création d’un Comité Social Territorial commun entre l’établissement public de coopération intercommunale, ses communes membres et leurs établissements publics rattachés – EPCI

• Délibération portant détermination du nombre des représentants titulaires du personnel et représentativité femmes – hommes au vu de la situation des effectifs au 1er janvier 2022

• Délibération portant création d’un Comité Social Territorial local

• Délibération portant création d’une formation spécialisée « santé, sécurité et conditions de travail » pour les collectivités de moins de 200 agents – CST 

• Délibération portant création d’une formation spécialisée « santé, sécurité et conditions de travail » pour les collectivités de 200 agents et plus – CST

• Délibération instituant participation financière dans le cadre d’une labellisation
• Rapport dans le cadre du débat de l’assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire
• Imprimé convention de participation – passage CST
• Délibération portant adhésion à la convention de participation santé souscrite par le CDG 76 – Contrat groupe « Prévoyance »

• Délibération portant adhésion à la convention de participation santé souscrite par le CDG 76 – Contrat-groupe « Mutuelle santé »

• Délibération portant création d’un emploi permanent
• Délibération portant création d’un emploi pour les communes de moins de 1000 habitants

• Délibération portant création ou suppression de poste liée à la modification du temps de travail

   

• Arrêté de détachement dans l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services ou de Directeur des Services Techniques

• Délibération portant création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (DGS), Directeur Général Adjoint des Services (DGAS) ou de Directeur des Services Techniques (DST)

• Contrat CDD portant recrutement d’un agent contractuel de droit public sur un emploi fonctionnel

Emplois non permanents

Accroissement temporaire d’activité :

• Délibération portant création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Article L.332-23 1° (anciennement article 3 I 1°)  
  

• Contrat de recrutement suite à un accroissement temporaire d’activité – Article L.332-23 1° (anciennement article 3 I 1°)

Accroissement saisonnier d’activité :

• Délibération portant création d’un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d’activité – Article L. 332-23 2° (anciennement article 3 I 2°)

• Contrat de recrutement suite à un accroissement saisonnier d’activité – Article L.332-2 2° (anciennement article 3 I 2°)

Contrat de projet

• Délibération portant création d’un emploi non permanent et autorisant le recrutement d’un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération identifié – Articles L.332-24 à L.332-26 (anciennement art. 3, II)
• Contrat de projet – Articles L.332-24 à L.332-26 (anciennement article 3, II)

Emplois permanents 

• Délibération portant création d’un emploi permanent

Remplacement d’un fonctionnaire ou d’un contractuel – Article L.332-13 (anciennement article 3-1 ) :

• Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants – Article L.332-13 (anciennement article 3-1)
• Contrat à durée déterminée remplacement d’un fonctionnaire ou d’un agent contractuel – Article L.332-13 (anciennement article 3-1)

Vacances d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire – Article L.332-14 (anciennement article 3-2) :

• Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire – Article L.332-14 (anciennement article 3-2)

• Contrat à durée déterminée pour vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire – Article L.332-14 (anciennement article 3-2)

Contrats de l’article L.332-8 1° à L.332-8 6° (anciennement article 3-3)

Absence de cadre d’emplois susceptible d’assurer les missions correspondantes – Article L.332-8 1° (anciennement article 3-3 1°) :

• Contrat à durée déterminée lorsqu’il n’existe pas de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes – Article L.332-8 1° (anciennement article 3-3, 1°)
• Délibération autorisant recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent lorsqu’il n’existe pas de cadres d’emplois de fonctionnaire susceptible d’assurer les fonctions correspondantes – Article L.332-8 1° (anciennement article 3-3, 1°)
• Contrat à durée indéterminée lorsqu’il n’existe pas de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes – Article L.332-8 1°(anciennement article 3-3, 1°)

Emplois de catégorie A, B et C lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient – Article L.332-8 2° (anciennement article 3-3 2°) :

• Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté – Article L.332-8 2° – (anciennement 3-3, 2°)
• Contrat à durée déterminée lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient – Article L.332-8 2° (anciennement art. 3-3, 2°)
• Contrat à durée indéterminée lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient – Article L.332-8 2° (anciennement art. 3-3, 2°)

Emplois dans les communes de moins de 1 000 habitants et groupements de moins de 15 000 habitants – Article L.332-8 3°(anciennement article 3-3 3°) :

• Arrêté de titularisation d’un travailleur handicapé – Article L.352-4 (anciennement article 38) 
• Contrat à durée déterminée pour le recrutement d’un travailleur handicapé – Article L.352-4 (anciennement article 38) 
• Délibération autorisant le recrutement d’un travailleur handicapé sur un emploi permanent – Article L.352-4 (anciennement article 38)

Apprentissage :

• Arrêté de nomination d’un agent « intercommunal » – Agent titulaire à temps non complet recruté par une autre collectivité sur le même grade
• Arrêté de nomination d’un agent à temps non complet dans le cadre d’un cumul avec un emploi à temps complet dans une autre collectivité

• Arrêté portant recrutement d’un enseignant de l’éducation nationale pour l’exercice d’une activité périscolaire

• Délibération autorisant le recrutement d’enseignants de l’éducation nationale animant des activités périscolaires

• Arrêté de nomination d’un collaborateur de cabinet

• Imprimé préalable de changement de grade
• Délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite à l’avancement de grade
• Arrêté portant tableau d’avancement de grade 
• Arrêté d’avancement de grade
• Délibération fixant le taux de promotion d’avancement de grade (CT Collectivité)
• Délibération fixant le taux de promotion d’avancement de grade (CT CDG76)
• Arrêté d’avancement d’échelon pour un fonctionnaire titulaire 
• Fiche navette pour proposition d’avancement de grade d’un agent intercommunal
• Imprimé tableau d’avancement de grade 
• Fiche Navette (uniquement pour les agents intercommunaux)

• Arrêté d’intégration directe

Stage :

• Imprimé de titularisation
•  Arrête de prorogation de stage (en cas d’insuffisance professionnelle)
• Arrêté de prolongation de stage (maladie, accident, maternite et adoption)

 1er stage :

•  Arrêté de mise en stage catégorie C (C1)
• Arrêté de mise en stage catégorie C (C2)
• Arrêté de mise en stage catégorie B
• Arrêté de mise en stage catégorie A

Concours :

• Arrêté de nomination par voie de détachement pour effectuer un stage suite à la réussite à un concours de catégorie B – Collectivité d’origine

• Arrêté de nomination par voie de détachement pour effectuer un stage suite à la réussite à un concours de catégorie A – Collectivité d’origine

Promotion interne :

• Arrêté de nomination par voie de détachement pour effectuer un stage (fonctionnaire titulaire) suite à une promotion interne

• Arrêté de nomination par voie de de détachement pour effectuer un stage suite à la promotion interne de catégorie B collectivité d’origine

• Arrêté nomination par voie de de détachement pour effectuer un stage suite à la promotion interne de catégorie A collectivité d’origine

Police municipale – Engagement de servir :

• Courrier informant le policier municipal sur le point d’être nommé stagiaire de sa soumission à un engagement de servir

• Engagement de servir souscrit par le policier municipal nommé stagiaire

Militaire – Reconversion professionnelle

• Arrêté de nomination stagiaire d’un ancien militaire

• Arrêté de placement en surnombre consécutif à une suppression de poste

• Arrêté de radiation des effectifs suite au placement en surnombre consécutif à une suppression d’emploi

• Arrêté de réintégration après une période de maintien surnombre

• Délibération portant création ou suppression de poste liée à la modification du temps de travail

Lettre d’information sur l’engagement d’une procédure disciplinaire :

Lettre d’information sur l’engagement d’une procédure disciplinaire :

• Arrêté de licenciement sans préavis ni indemnité pour motif disciplinaire

• Arrêté portant sanction disciplinaire : exclusion temporaire de fonctions pour un agent contractuel de droit public

• Arrêté portant sanction disciplinaire : blâme pour un agent contractuel de droit public

• Arrêté de suspension de fonctions – agent contractuel

• Arrêté de rétablissement dans les fonctions après suspension pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire

• Arrêté de changement d’affectation provisoire après suspension pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire

• Arrêté de détachement provisoire après suspension pour un agent fonctionnaire titulaire ou stagiaire

• Arrêté de prorogation de suspension de fonctions au-delà de quatre mois pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire

• Arrêté de suspension de fonction pour un agent fonctionnaire ou stagiaire

• Arrêté de suspension de fonctions – agent contractuel

Formulaire de déclaration :

Mise en congé de maladie ordinaire :

• Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à plein ou à demi traitement pour un contractuel

• Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à plein ou à demi traitement pour un fonctionnaire IRCANTEC

• Arrêté  de mise en congé de maladie ordinaire à plein ou à demi traitement pour un fonctionnaire CNRACL

Placement en congé maladie d’office :

• Arrêté de placement d’office en congé de maladie ordinaire pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire affilié au régime général de la Sécurité sociale et de l’IRCANTEC

• Arrêté de placement d’office en congé de maladie ordinaire pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire affilié à la CNRACL

• Lettre de placement en congé de maladie d’office

Reprise d’activité :

• Arrêté de reprise d’activité après un congé de maladie ordinaire à plein traitement pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire affilié au régime général de la Sécurité Sociale et de l’IRCANTEC

• Arrêté de reprise d’activité après un congé de maladie ordinaire à plein traitement pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire affilié à la CNRACL

 En cas d’inaptitude à la reprise :

• Arrêté de mise en congé sans traitement après congé de maladie ordinaire pour un contractuel

• Arrêté de reprise d’activité suite à placement en congé de longue maladie pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire affilié à la CNRACL

•  Arrêté de placement en congé de longue maladie à plein ou à demi-traitement pour un fonctionnaire affilié à la CNRACL

Congé de longue maladie d’office : 

• Arrêté de placement en congé de longue maladie d’office à plein ou demi-traitement pour un fonctionnaire affilié à la CNRACL

• Arrêté de mise en congé de longue durée à plein ou à demi-traitement

• Arrêté de mise en congé de grave maladie à plein ou à demi-traitement pour un agent contractuel de droit public

• Arrêté de mise en congé de grave maladie à plein ou à demi-traitement pour un fonctionnaire IRCANTEC

• Arrêté de reprise d’activité après un congé de grave maladie pour un fonctionnaire titulaire affilié au régime général de la Sécurité Sociale et de l’IRCANTEC

En cas d’inaptitude à la reprise :

• Arrêté de mise en congé sans traitement après un congé de grave maladie – Inaptitude à la reprise pour un agent contractuel de droit public

Suite à un congé de maladie ordinaire :

Période de préparation au reclassement (PPR) :

• Convention tripartite : Période de préparation au reclassement

• Arrêté portant octroi d’une période de préparation au reclassement pour un fonctionnaire

• Modèle de courrier (collectivité) : information de l’agent de son droit à une période de préparation au reclassement

• Arrêté de maintien en activité à l’issue d’une période de préparation au reclassement (3 mois maximum)

Détachement à la suite d’une inaptitude physique :

• Arrêté d’intégration sur le grade suite à reclassement pour inaptitude physique par voie de détachement (fonctionnaire titulaire)
• Arrêté de reclassement pour inaptitude physique par voie de détachement dans un autre cadre d’emplois (fonctionnaire titulaire)

Reprise à temps partiel thérapeutique :

• Arrêté de reprise à temps partiel thérapeutique pour un fonctionnaire affilié à la CNRACL
• Arrêté de reprise à temps partiel thérapeutique pour un fonctionnaire affilié à l’IRCANTEC
• Arrêté de reprise à temps partiel thérapeutique pour un contractuel affilié à l’IRCANTEC

Arrêté portant maintien des droits de l’agent à titre conservatoire en cas de renouvellement du temps partiel thérapeutique par la Commission de réforme :

• Arrêté portant maintien des droits de l’agent à titre conservatoire en cas de renouvellement du temps partiel thérapeutique par la Commission de réforme pour un fonctionnaire stagiaire affilié à la CNRACL

• Arrêté portant maintien des droits de l’agent à titre conservatoire en cas de renouvellement du temps partiel thérapeutique par la Commission de réforme pour un fonctionnaire titulaire affilié à la CNRACL

Arrêté portant maintien des droits de l’agent à titre conservatoire en cas de renouvellement du temps partiel thérapeutique par le Comité médical départemental : 

• Arrêté portant maintien des droits de l’agent à titre conservatoire dans l’attente de l’avis du Comité médical départemental ou de la Commission de réforme pour un fonctionnaire

ACFI

• Arrêté de désignation d’un agent chargé d’assurer une fonction d’inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité (ACFI)

• Modèle de titre d’habilitation électrique
• Modèle d’autorisation de conduite
• Modèle permis feu

Conseiller et assistant de prévention

• Arrêté de désignation d’un conseiller de prévention
• Arrêté de désignation d’un assistant de prévention
• Lettre de cadrage relative à la mission d’assistant de prévention

• Délibération confiant l’accompagnement à la réalisation du document unique d’évaluation des risques professionnels au centre de gestion
• Délibération portant validation du document unique d’évaluation des risques professionnels

• Attestation d’exposition aux CMR (Cancérogènes, Mutagènes, Reprotoxiques)
• Fiche individuelle d’exposition aux CMR
• Certificat de prise en charge des frais occasionnés par le suivi post-professionnel

• Délibération relative au temps de travail depuis le 1er janvier 2022
• Délibération relative à la mise en place de l’annualisation du temps de travail

• Délibération instituant et fixant les conditions d’exercice du travail à temps partiel

Temps partiel de droit :

• Arrêté d’acceptation de travail à temps partiel de droit pour élever un enfant pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire

• Arrêté d’acceptation de travail à temps partiel de droit pour donner des soins pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire

• Arrêté d’acceptation de travail à temps partiel de droit aux fonctionnaires handicapés – fonctionnaire titulaire ou stagiaire

Temps de travail sur autorisation :

• Arrêté d’acceptation de travail à temps partiel sur autorisation pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire
• Arrêté d’acceptation de travail à temps partiel sur autorisation pour création ou reprise d’entreprise pour un agent non titulaire de droit public

• Arrêté d’acceptation de travail à temps partiel sur autorisation pour création ou reprise d’entreprise pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire

Réintégration à temps plein après un temps partiel :

• Arrêté de réintégration à temps plein après un temps partiel

Surcotisaton CNRACL :

• Arrêté portant application de la surcotisation CNRACL pour un agent autorisé à travailler à temps partiel

• Projet de délibération relatif à la journée de solidarité

• Attestation de production d’un certificat de vaccination (schéma de vaccination complet)

• Arrêté portant suspension d’un fonctionnaire ou d’un agent contractuel (défaut de présentation du certificat de statut vaccinal)

• Attestation de travail à distance situation spécifique des agents amenés à travailler à distance à la suite de l’épidémie de COVID-19

• Autorisation spéciale d’absence situation spécifique des parents assurant la garde d’un enfant de moins de 16 ans dans le cadre des mesures liées au COVID-19 

• Situation d’agent parent d’un enfant de moins de 16 ans dont la structure d’accueil ou l’établissement scolaire est fermé (totalement ou partiellement) ou d’un enfant en situation de handicap pris en charge dans une structure fermée (totalement ou partiellement) (à partir du 02 juin 2020)

• Autorisation spéciale d’absence situation spécifique agents amenés a cesser leur activité à la suite de l’épidémie de COVID-19

• Autorisation spéciale d’absence situation d’un agent vulnérable ou « à risque » pour lequel les consignes sanitaires recommandent de respecter une mesure d’isolement ou une personne cohabitant avec une personne vulnérable

• Arrête portant habilitation à contrôler la détention d’un passe sanitaire

• Arrêté portant suspension d’un fonctionnaire ou d’un agent contractuel (défaut de présentation du passe sanitaire)

• Délibération relative aux modalités d’attribution de la prime exceptionnelle aux agents particulièrement mobilises dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID-19

• Arrête d’attribution d’une prime exceptionnelle « COVID-19 »

• Arrêté d’attribution d’une prime exceptionnelle “COVID-19” – Agents des EHPAD

• Délibération relative aux modalités d’attribution de la prime exceptionnelle aux agents ayant exercé leurs fonctions dans les EHPAD au cours de l’épidémie de COVID-19

• Modèle de Plan de Continuité d’Activité des services (PCA) – COVID-19