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Délibérations et PV du Conseil d’Administration
2025
Conseil d'administration du 28 mars 2025
- Liste des délibérations
- 2025-DEL-17 – Délégation du Conseil d’Administration au Président
- 025-DEL-18 – Programmation des concours et examens professionnels -Session 2026
- 2025-DEL-19 – Examen professionnel de Rédacteur principal 2ème classe -Avancement de grade -session 2024 -Détermination du coût lauréat
- 2025-DEL-20 – Examen professionnel de Rédacteur principal 2ème classe -Promotion interne -session 2024 -Détermination du coût lauréat
- 2025-DEL-21 – Examen professionnel de Rédacteur principal 2ème classe -Promotion interne -session 2024 -Détermination du coût lauréat
- 2025-DEL-22 – Concours de Médecin -Session 2025 -Détermination du coût lauréat
- 2025-DEL-23 – Concours et examens Professionnels -Concours de Professeur d’enseignement Artistique Contentieux
- 2025-DEL-24 – Mobilité, reclassement, maintien dans l’emploi et handicap -Agents pris en charge -Bilan 2024 -Perspectives 2025
- 2025-DEL-25 – Réseau des secrétaires généraux de Mairie -Lancement et Animation
- 2025-DEL-26 – Animation de l’Emploi – Rapport social unique 2023 des collectivités et établissements de la Seine-Maritime
- 2025-DEL-27 – Animation de l’Emploi – Rapport social unique 2023 des collectivités et établissements territoriaux relevant du comité social intercommunal
- 2025-DEL-28 – Cybersécurité – Dispositif France Relance – Mission d’accompagnement des communes et intercommunalités des CDG 14 et 76 à la cybersécurité – Prolongation de la mission
- 2025-DEL-29 – Signalement des actes de violence, discrimination, de harcèlement moral ou sexuel ou d’agissements sexistes – Mise œuvre du dispositif de signalement – Renouvellement des conventions de coopération
- 2025-DEL-30 – Pôle « Santé / Prévention » Mission Santé / Prévention -Organisation des visites médicales sur le territoire
- 2025-DEL-31 – Pôle « Santé/Prévention » – DUERP – Groupement de Commandes
- 2025-DEL-32 – Pôle « Assistance statutaire » – Service « Assurances statutaires et Instances Médicales )) – Contrat Groupe d’ Assurance Collective – Période 2027 à 2030 – Mise en Concurrence – Prestation de conseil et d’ Assistance
- 2025-DEL-33 – Pôle « Assistance statutaire » – Service « Assurances statutaires et Instances Médicales )) – Contrat Groupe d’ Assurance Collective – Période 2027 à 2030 – Mise en Concurrence – Prestation de conseil et d’ Assistance
- 2025-DEL-34 – Organigramme des services – Tableau des emplois Budgétaires – Modifications
- 2025-DEL-35 – Exercice 2025 – Subvention à l’Amicale du personnel
Conseil d'administration du 27 janvier 2025
2024
Conseil d'administration du 29 novembre 2024
Conseil d'administration du 27 septembre 2024
Conseil d'administration du 21 juin 2024
Conseil d'administration du 2 avril 2024
Conseil d'administration du 26 janvier 2024
2022
Conseil d'administration du 28 novembre 2022
Conseil d'administration du 30 septembre 2022
Conseil d'administration du 27 juin 2022
Conseil d'administration du 24 mars 2022
Conseil d'administration du 27 janvier 2022
2023
Conseil d'administration du 27 novembre 2023
Conseil d'administration du 25 septembre 2023
Conseil d'administration du 20 juin 2023
Conseil d'administration du 24 mars 2023
Conseil d'administration du 27 janvier 2023
Arrêtés examens professionnels
Arrêté fixant la liste des intervenants et membres du jury aux concours et examens professionnels
Session 2026
Adjoint technique principal de 2ème classe
Session 2025
Adjoint Administratif Territorial Principal de 2ème classe
- Arrêté fixant la liste des « candidats admis à concourir » et « candidats admis à concourir sous réserve »
- Arrêté fixant la composition du jury
- Arrêté fixant le lieu de l’épreuve écrite et la liste des intervenants désignés pour la correction de l’épreuve écrite
- Arrêté portant organisation de l’examen professionnel Adjoint administratif principal 2ème classe
Agent de maîtrise
- Arrêté fixant les lieux des épreuves écrites ainsi que la liste des intervenants pour la conception et la correction de l’épreuve écrite
- Arrêté fixant la composition du jury
- Arrêté portant sur la liste des candidats admis à concourir
- Arrêté portant organisation de l’examen professionnel d’Agent de maîtrise territorial
Session 2024
Adjoint technique principal de 2e classe
Professeur d’enseignement artistique, spécialité « Danse » ; discipline « Danse jazz »
Rédacteur principal de 2e classe - promotion interne
Rédacteur principal de 2e classe - avancement de grade
Session 2023
Intervenants concours et examens professionnels
Agent de maîtrise
- Arrêté liste admis à concourir
- Arrêté fixant les lieux et correcteurs des épreuves écrites
- Arrêté fixant les membres du jury
- Arrêté fixant les intervenants complémentaires
- Arrêté fixant la liste d’aptitude au grade d’agent de maîtrise
- Arrêté fixant la liste des admis de l’examen pro d’agent de maîtrise
Session 2022
Rédacteur principal de 1ère classe
Rédacteur principal de 2e classe - promotion interne
Rédacteur principal de 2e classe - avancement de grade
Arrêtés concours
Arrêté fixant la liste des intervenants et membres du jury aux concours et examens professionnels
Session 2025
Aide-soignant territorial de classe normale
Médecin Territorial de 2ème classe
Agent de maîtrise
- Arrêté fixant la liste d’aptitude au grade d’Agent de maîtrise
- Arrêté fixant la liste des candidats admis aux concours externe et interne
- Arrêté fixant la composition des jurys
- Arrêté fixant les lieux des épreuves écrites ainsi que les intervanants désignés pour participer à la correction des épreuves écrites
- Arrêté portant la liste des candidats admis à concourir
- Arrêté portant organisation des concours externe et interne d’agent de maîtrise territorial spécialité « batiments, travaux publics, voirie et réseaux divers »
Session 2024
Adjoint administratif principal de 2e classe
- Arrêté fixant la liste d’aptitude au grade d’adjoint administratif PPL 2ème classe
- Arrêté fixant la liste intervenants épreuve facultative « droit public »
- Arrêté fixant liste intervenants associés aux membre du jury
- Arrêté d’ouverture
- Arrêté fixant la liste des membres du jury
- Arrêté fixant la liste des candidats admis à concourir
- Arrêté fixant les lieux des épreuves écrites et la liste des intervenants correcteurs
Éducateur de jeunes enfants
Gardien brigadier de police municipale
- Liste d’aptitude
- Arrêté fixant la liste des admis du concours externe et du 1er concours interne
- Arrêté fixant intervenant associé au jury
- Arrêté fixant intervenant associé au jury
- Arrêté fixant la liste des intervenants désignés pour participer aux épreuves sportives d’admission
- Arrêté fixant les liste des candidats admis à concourir (annexe 1) et admis à concourir sous réserve (annexe 2)
- Arrêté fixant la liste des intervenants pour les corrections et les lieux des épreuves
- Arrêté composition des jurys
- Arrêté d’ouverture
Session 2023
Intervenants concours et examens professionnels
Réinscription sur la liste d'aptitude d'accès au grade d'adjoint administratif - session 2020
Rédacteur principal de 2e classe
- Arrêté d’ouverture
- Liste d’aptitude
- Lauréats du concours interne
- Lauréats du concours externe
- Lauréats du concours 3e voie
- Arrêté modificatif de l’arrêté d’ouverture du concours de Rédacteur Principal de 2e classe
- Arrêté fixant la liste des candidats admis à concourir au concours de Rédacteur Principal de 2ème classe (externe, internet et 3ème voie)
- Arrêté fixant les lieus et correcteurs des épreuves écrites
- Arrêté fixant la liste des membres du jury
- Arrêté de désignation d’un intervenant complémentaire
Médecin territorial de 2e classe
Agent de maîtrise
Professeur d'enseignement artistique de classe normale
Spécialité « danse jazz »
- Arrêté liste admis à concourir spécialité « danse jazz »
- Arrêté fixant les membres du jury spécialité « danse jazz »
- Arrête modificatif de l’arrêté fixant la liste des candidats admis à concourir aux concours interne et externe de professeur d’enseignement artistique de classe normale session 2023 spécialité danse ; discipline danse jazz
- Annexe 1 de l’arrête modificatif de l’arrêté fixant la liste des candidats admis à concourir aux concours interne et externe de professeur d’enseignement artistique de classe normale session 2023 spécialité danse ; discipline danse jazz
- Arrêté intervenant complémentaire
- Arrêté intervenant complémentaire au jury – épreuve orale
Spécialité « danse contemporaine »
- Arrêté liste admis à concourir spécialité « danse contemporaine »
- Arrêté fixant les membres du jury spécialité « danse contemporaine »
- Arrête modificatif de l’arrêté fixant la liste des candidats admis à concourir aux concours interne et externe de professeur d’enseignement artistique de classe normale session 2023 spécialité danse ; discipline danse contemporaine
- Annexe 1 de l’arrête modificatif de l’arrêté fixant la liste des candidats admis à concourir aux concours interne et externe de professeur d’enseignement artistique de classe normale session 2023 spécialité danse ; discipline danse contemporaine
- Arrêté intervenant complémentaire
- Arrêté intervenant complémentaire au jury – épreuve orale
Spécialité « danse classique »
- Arrêté liste admis à concourir spécialité « danse classique »
- Arrêté fixant les membres du jury spécialité « danse classique »
- Arrête modificatif de l’arrêté fixant la liste des candidats admis à concourir aux concours interne et externe de professeur d’enseignement artistique de classe normale session 2023 spécialité danse ; discipline danse classique
- Annexe 1 de l’arrête modificatif de l’arrêté fixant la liste des candidats admis à concourir aux concours interne et externe de professeur d’enseignement artistique de classe normale session 2023 spécialité danse ; discipline danse classique
- Arrêté modificatif de l’arrêté fixant les membres du jury – spécialité danse classique
- Arrêté intervenant complémentaire
- Arrêté intervenant complémentaire au jury – épreuve orale
Aide soignant de classe normale
Session 2022
Gardien Brigadier de Police Municipale
Assistant d'enseignement artistique principal 2ème classe
Session 2021
Agent de maîtrise
Session 2020
Éducateur de jeunes enfants
Adjoint technique principal de 2e classe
Adjoint administratif principal de 2e classe
Arrêtés BDE
2025
Arrêtés de déclarations de créations et vacances d'emplois
- Arrêté du 24/04/2025
- Arrêté du 22/04/2025
- Arrêté du 10/04/2025
- Arrêté du 03/04/2025
- Arrêté du 26/03/2025
- Arrêté du 20/03/2025
- Arrêté du 12/03/2025
- Arrêté du 06/03/2025
- Arrêté du 27/02/2025
- Arrêté du 24/02/2025
- Arrêté du 12/02/2025
- Arrêté du 06/02/2025
- Arrêté du 30/01/2025
- Arrêté du 23/01/2025
- Arrêté du 16/01/2025
- Arrêté du 09/01/2025
2024
Arrêtés de déclarations de créations et vacances d'emplois
- Arrêté du 19/12/2024
- Arrêté du 12/12/2024
- Arrêté du 05/12/2024
- Arrêté du 28/11/2024
- Arrêté du 21/11/2024
- Arrêté du 18/11/2024
- Arrêté du 12/11/2024
- Arrêté du 30/10/2024
- Arrêté du 28/10/2024
- Arrêté du 17/10/2024
- Arrêté du 10/10/2024
- Arrêté du 03/10/2024
- Arrêté du 26/09/2024
- Arrêté du 19/09/2024
- Arrêté du 12/09/2024
- Arrêté du 05/09/2024
- Arrêté du 29/08/2024
- Arrêté du 21/08/2024
- Arrêté du 08/08/2024
- Arrêté du 01/08/2024
- Arrêté du 29/07/2024
- Arrêté du 22/07/2024
- Arrêté du 16/07/2024
- Arrêté du 27/06/2024
- Arrêté du 24/06/2024
- Arrêté du 18/06/2024
- Arrêté du 06/06/2024
- Arrêté du 30/05/2024
- Arrêté du 23/05/2024
- Arrêté du 21/05/2024
- Arrêté du 14/05/2024
- Arrêté du 03/05/2024
- Arrêté du 25/04/2024
- Arrêté du 15/04/2024
- Arrêté du 08/04/2024
- Arrêté du 02/04/2024
- Arrêté du 25/03/2024
- Arrêté du 18/03/2024
- Arrêté du 11/03/2024
- Arrêté du 04/03/2024
- Arrêté du 27/02/2024
- Arrêté du 20/02/2024
- Arrêté du 15/02/2024
- Arrêté du 01/02/2024
- Arrêté du 25/01/2024
- Arrêté du 18/01/2024
- Arrêté du 10/01/20
Arrêtés d'annulation
- Arrêté d’annulation du 19/12/2024
- Arrêté d’annulation du 05/12/2024
- Arrêté d’annulation du 21/11/2024
- Arrêté d’annulation du 03/10/2024
- Arrêté d’annulation du 26/09/2024
- Arrêté d’annulation du 12/09/2024
- Arrêté d’annulation du 21/08/2024
- Arrêté d’annulation du 01/08/2024
- Arrêté d’annulation du 16/07/2024
- Arrêté d’annulation du 24/06/2024
- Arrêté d’annulation du 30/05/2024
- Arrêté d’annulation du 03/05/2024
- Arrêté d’annulation du 25/04/2024
- Arrêté d’annulation du 08/04/2024
- Arrêté d’annulation du 12/03/2024
- Arrêté d’annulation du 20/02/2024
- Arrêté d’annulation du 10/01/2024
2023
Arrêtés de déclarations de créations et vacances d'emplois
- Arrêté du 26 décembre 2023
- Arrêté du 14 décembre 2023
- Arrêté du 7 décembre 2023
- Arrêté du 23 novembre 2023
- Arrêté du 17 novembre 2023
- Arrêté du 10 novembre 2023
- Arrêté du 03 novembre 2023
- Arrêté du 20 octobre 2023
- Arrêté du 12 octobre 2023
- Arrêté du 05 octobre 2023
- Arrêté du 29 septembte 2023
- Arrêté du 22 septembte 2023
- Arrêté du 8 septembre 2023
- Arrêté du 1er septembre 2023
- Arrêté du 25 août 2023
- Arrêté du 22 août 2023
- Arrêté du 10 août 2023
- Arrêté du 27 juillet 2023
- Arrêté du 19 juillet 2023
- Arrêté du 07 juillet 2023
- Arrêté du 29 juin 2023
- Arrêté du 23 juin 2023
- Arrêté du 19 juin 2023
- Arrêté du 14 juin 2023
- Arrêté du 05 juin 2023
- Arrêté du 25 mai 2023
- Arrêté du 16 mai 2023
- Arrêté du 10 mai 2023
- Arrêté du 26 avril 2023
- Arrêté 20 avril 2023
- Arrêté 11 avril 2023
- Arrêté 04 avril 2023
- Arrêté 29 mars 2023
- Arrêté 23 mars 2023
- Arrêté 16 mars 2023
- Arrêté 10 mars 2023
- Arrêté 03 mars 2023
- Arrêté 08 février 2023
- Arrêté 02 février 2023
- Arrêté 25 janvier 2023
- Arrêté 19 janvier 2023
- Arrêté 09 janvier 2023
- Arrêté 05 janvier 2023
Arrêtés d'annulation
- Arrêté du 23 novembre 2023
- Arrêté du 03 novembre 2023
- Arrêté du 05 octobre 2023
- Arrêté du 1er septembre 2023
- Arrêté du 22 août 2023
- Arrêté du 10 août 2023
- Arrêté du 27 juillet 2023
- Arrêté du 19 juin 2023
- Arrêté du 05 juin 2023
- Arrêté du 25 mai 2023
- Arrêté du 10 mai 2023
- Arrêté 20 avril 2023
- Arrêté 04 avril 2023
- Arrêté 23 mars 2023
- Arrêté 16 mars 2023
- Arrêté 10 mars 2023
- Arrêté 08 février 2023
- Arrêté 30 janvier 2023
- Arrêté 25 janvier 2023
- Arrêté 19 janvier 2023
- Arrêté 05 janvier 2023
2022
Arrêtés de déclarations de créations et vacances d'emplois
- 2022-001
- 2022-002
- 2022-003
- 2022-004
- 2022-005
- 2022-006
- 2022-007
- 2022-008
- 2022-009
- 2022-010
- 2022-011
- 2022-012
- 2022-013
- 2022-014
- 2022-015
- 2022-016
- 2022-017
- 2022-018
- 2022-019
- 2022-020
- 2022-021
- 2022-022
- 2022-023
- 2022-024
- 2022-025
- 2022-026
- 2022-027
- 2022-028
- 2022-029
- 2022-030
- 2022-031
- 2022-032
- 2022-033
- 2022-034
- 2022-035
- 2022-036
- 2022-037
- 2022-038
- 2022-039
- 2022-040
- 2022-041
- 2022-042
- 2022-043
- 2022-044
- 2022-045
- 2022-046
Arrêtés d'annulation
- 2022-001
- 2022-002
- 2022-003
- 2022-004
- 2022-005
- 2022-006
- 2022-007
- 2022-008
- 2022-009
- 2022-010
- 2022-011
- 2022-012
- 2022-013
- 2022-014
- 2022-015
- 2022-016
- 2022-017
- 2022-018
- 2022-019
- 2022-020
- 2022-021
- 2022-022
- 2022-023
- 2022-024
- 2022-025
- 2022-026
- 2022-027
- 2022-028
- 2022-029
- 2022-030
- 2022-031
- 2022-032
- 2022-033
- 2022-034
- 2022-035
- 2022-036
- 2022-037
- 2022-038
- 2022-039
- 2022-040
- 2022-041
- 2022-042
- 2022-043
2021
Arrêtés de déclarations de créations et vacances d'emplois
- 2021-013
- 2021-014
- 2021-015
- 2021-016
- 2021-017
- 2021-018
- 2021-019
- 2021-020
- 2021-021
- 2021-022
- 2021-023
- 2021-024
- 2021-025
- 2021-026
- 2021-027
- 2021-028
- 2021-029
- 2021-030
- 2021-031
- 2021-032
- 2021-033
- 2021-034
- 2021-035
- 2021-036
- 2021-037
- 2021-038
- 2021-039
- 2021-040
- 2021-041
- 2021-042
- 2021-043
- 2021-044
- 2021-045
- 2021-046
- 2021-047
