documents obligatoires

Registres et documents obligatoires

Guide des registres et documents obligatoires

Téléchargez le guide des « registres et documents obligatoires »

b

PAPRIPACT (programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail

Téléchargez le modèle au format Excel

h

Modèle de plan de prévention

Téléchargez le modèle au format Word.

Modèle de registre de santé et de sécurité

Téléchargez le modèle de registre.

Modèle de registre de dangers graves et imminents

Téléchargez le modèle de registre.

Habilitation électrique

modèle de titre d'habilitation électrique

Téléchargez l’autorisation de conduite.

Autorisation de conduite

Autorisation de conduite

Téléchargez l’autorisation de conduite.

Restauration collective

La restauration collective : le Plan de Maitrise Sanitaire (PMS)

Téléchargez la fiche pratique

Permis feu

Fiche pratique permis feu

Accédez à la fiche pratique.

Modèle permis feu

Téléchargez le modèle

Conseiller et assistant de prévention

Lettre de cadrage relative à la mission d'assistant de prévention

Téléchargez le modèle de lettre de cadrage relative à la mission d’assistant de prévention

Arrêté de désignation d'un conseiller de prévention

Téléchargez le modèle d’arrêté de désignation d’un conseiller de prévention

Arrêté de désignation d'un assistant de prévention

Téléchargez le modèle d’arrêté de désignation d’un assistant de prévention

ACFI

déontologue te laïcité

En savoir plus

L'agenda

du cdg 76

Aller au contenu principal